Conseil Municipal du 25 Septembre 2025

Conseil Municipal du 25 Septembre 2025

Publié le 14 octobre 2025 / Dernière modification le 14 octobre 2025

Conseil Municipal du 25 Septembre 2025

Publié le 14/10/2025 - Dernière modification le 14/10/2025

Liste des délibérations et délibérations.

2025.09.25 Liste des délibérations.pdf

20250925_6 Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif principal 2ème classe pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité.pdf

20250925_4 Motion contre la déshumanisation des gares et pour un service public ferroviaire en réponse aux enjeux.pdf

20250925_3 Cession du tracteur tondeuse autoportée John DEERE 1565 4WDdoc.pdf

20250925_2 Décision modificative n° 2 – Budget communal.pdf

20250925_5 Participation risque santé.pdf

20250925_7 Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique pour assurer le remplacement d’un agent indisponible au pôle restauration.pdf

20250925_10 Passage dans le domaine public de la voirie et des espaces verts du lotissement « Lou Campot » et de différentes places publiques.pdf

20250925_8 Etat d’assiette des coupes ONF pour l’année 2026.pdf

20250925_9 Marché de fournitures de bureau groupement CCGL.pdf

20250925_1 Taxe d’habitation majoration de la cotisation sur les résidences secondaires au titre des logements meublé.pdf